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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEROGNAT & CIE
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CORNIER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CORNIER
DEROGNAT & CIE, SAS

Numéro de dépôt :
4349625
Date de dépôt :
28/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/03/2027
CORNIER de DEROGNAT & CIE

Présentation de la marque CORNIER

Déposée par voie électronique le 28 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEROGNAT & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CORNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEROGNAT & CIE domicilié(e) 18 RD 974 - 21700 - COMBLANCHIEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 036 580 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEROGNAT & CIE, M. Jean-Michel ROUSSEAU domicilié(e) 18 RD 974 - 21700 - COMBLANCHIEN - France.

La marque CORNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4349625.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 03 14 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORNIER arrivera à expiration en date du 28 mars 2027.

DEROGNAT & CIE a également déposé les autres marques suivantes : Joseph , DEROGNAT


DEROGNAT & CIE, SAS - 18 RD 974 - 21700 - COMBLANCHIEN - France - SIREN 036580017


DEROGNAT & CIE, M. Jean-Michel ROUSSEAU - 18 RD 974 - 21700 - COMBLANCHIEN - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; matières plastiques à l'état brut ; engrais ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe de métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Peintures ; vernis ; laques ; produits antirouille ; produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.